Lieu : 

STRACEL Strasbourg

Nombre de participants :

46

Compte rendu rédigé par

Jean DUCRET

Diaporama créé par

Gilles MARMORA

Diaporama de l'exposé transmis par

Jean-Claude DONATIN

Nous sommes accueillis par Henri KRUTH qui souhaite la bienvenue aux intervenants et aux participants.

Un tour de table est effectué pour les présentations.

Résumé

Compte rendu de Jean Ducret avec la collaboration de Jean-Michel LAPLANCHE

Participation de l'association à PREVENTICA

Les ATEX - Atmosphères explosives

• La démarche ATEX: les différentes étapes
• Le "zonage ATEX" - classification des zones et du matériel
• Document de protection contre les explosions
• Calendrier
• Méthodologie
• Autres données et exemples

Rappels de réglementation

Divers

Diaporama de l'exposé cliquez ici pour démarrer le diaporama

Téléchargements

Compte rendu de la réunion :

format .doc  (175 ko)

cliquez ici

format .pdf   (203 ko)

cliquez ici

 Diaporama

format .ppt (110 ko)

cliquez ici

 Décrets

Décret n° 2002-1553 du 24 décembre 2002, Décret relatif aux dispositions concernant la prévention des explosions applicables aux lieux de travail et modifiant le chapitre II du titre III du livre II du code du travail (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat)  

pour télécharger, cliquez ici

Décret n° 2002-1554 du 24 décembre 2002, Décret relatif aux dispositions concernant la prévention des explosions que doivent observer les maîtres d'ouvrage lors de la construction des lieux de travail et modifiant le chapitre V du titre III du livre II du code du travail (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat)  

pour télécharger, cliquez ici

Décret n° 96-1010 du 19 novembre 1996, Décret relatif aux appareils et aux systèmes de protection destinés à être utilisés en atmosphère explosible

pour télécharger, cliquez ici

Participation de l’Association à " préventica "

Serge KAERCHER fait le point. Devant le coût très élevé demandé par les organisateurs de " Préventica ", on nous demandait l’équivalent du budget annuel de l’Association, nous avions décidé en Comité de ne pas participer. Nous n’avons pas de besoins particuliers donc rien à attendre d’une telle manifestation, car en terme de nombre d’adhérents nous touchons les limites de notre organisation actuelle.

La situation a évolué depuis, " Préventica " nous a sollicité à nouveau pour que nous participions quand même, et ils proposent de nous accueillir gratuitement avec fourniture d’un stand comptoir, d’une salle pour organiser une réunion, et diffusion d’informations sur notre Association dans divers supports. Les conditions qu’ils nous demandent en échange sont :

• transmettre la liste des adhérents,
• faire la promotion du salon
• inciter les entreprises de PARI ayant une bonne démarche sécurité ou une expérience pratique intéressante dans le domaine de la prévention, à participer au " Trophée de la prévention ". Ces entreprises ne paieront que 800 € au lieu de 1200 €. Le trophée récompensera les entreprises méritantes par l’attribution d’un prix.

Henri rappelle que pour réaliser la vidéo en boucle, seuls 9 candidats se sont manifestés, ce qui n’est pas suffisant.

Il demande donc l’avis des membres et propose que les entreprises qui souhaitent participer à Préventica dans ces conditions se manifestent avant le 22 février, auprès de Serge ou de lui-même.

Résumé

Les ATEX - Atmosphères explosives

Présentées par Jean-Claude DONATIN et Gilles MARMORA.

Jean-Claude DONATIN présente rapidement la société SOCOTEC, réorganisée en 2003, un groupe de 4500 personnes constitué de 4 divisions dont fait partie SOCOTEC Industries.

Gilles MARMORA aborde les directives ATEX.

Deux accidents ont particulièrement fait prendre conscience de la nécessité de réviser la réglementation concernant les atmosphères explosives :

• LA MEYDE en 1992, où la raffinerie située près de Marseille a explosé suite à une rupture de canalisation de gaz inflammables, 6 morts.
• BLAYE en Gironde en 1997, où un silo à grain a explosé suite à l’auto inflammation de poussières dans le système de ventilation, 11 morts.

Dans les deux cas, des défaillances relevées dans les contrôles et vérifications sont à l’origine des accidents, et donc des directives ATEX. Celles-ci recouvrent deux cas les gaz et les poussières.

Définition : une atmosphère explosible est une atmosphère qui réunit des conditions telles qu’elle est susceptible de devenir explosive.

Les deux directives européennes ont pour objectifs d’agir sur les sources d’ignitions pour limiter les risques :

• une directive technique : 94/9/CE, transposée en droit français par le décret 96-1010 du 19 novembre 1996,
• une directive organisationnelle : 99/92/CE transposée par le décret 2002-1553 et 1554 du 24 décembre 2002.

Résumé

Démarche ATEX : les différentes étapes 

1. Recensement et identification des substances inflammables

Identifier les produits, prendre en compte les données dont on dispose, données physico-chimiques : point d’éclair, densité par rapport à l’air, volatilité, LIE-LSE (limites inférieure et supérieure d’explosivité), EMI (énergie minimum d’inflammabilité), etc.

2. Identification des sources et des possibilités de dégagement (fuites) et dans quel cas (transport, raccordement, …)
3. Analyse des conditions de fonctionnement,

Les risques sont différents selon qu’on se trouvera à l’arrêt, au démarrage, en fonctionnement normal, en période de maintenance, lister les pannes prévisibles, les mauvais usages possibles. Prendre en compte les conditions de travail, le matériel et les équipements, la ventilation (nécessaire, obligatoire, naturelle…)

4. Zonage : identification de la zone dangereuse et de ses limites. Elle est liée au lieu, mais peut aussi être fonction du temps des périodes de travail, des profils de températures de surface des matériels, etc., marquage de la zone dangereuse.
5. Évaluation des risques tenant compte de la probabilité et de la durée de présence humaine.
6. Prise des mesures organisationnelles  nécessaires pour que le travail puisse être effectué en toute sécurité :
• instructions de l’employeur,
• autorisations de travail,
• formation des personnels.

Résumé

Le " zonage ATEX " - classification des zones et du matériel :

Attention à la différence entre la numérotation des zones et celle des catégories !

Pour les zones 0 et 20 le matériel doit être notifié et certifié.

Dans chaque zone, il faut décrire l’équipement, son origine, sa conformité à une époque donnée, vérifier sa conformité actuelle et établir si nécessaire un plan de mis en conformité qui doit être prêt au 30 juin 2006. Attention penser à vérifier la conformité des pièces de rechange et si elles le seront encore au 1^er juillet 2006.

Il faut également définir la durée de présence de l’ATEX :

• permanente,
• longue durée,
• occasionnelle.

Résumé

Document de protection contre les explosions (équivalent au Document Unique pour les ATEX) il doit comporter :

• Identification et évaluation des risques
• Nature et organisation des mesures de protections préventives
• Zonage
• Liste des travaux devant être effectués en zone ATEX
• Conformité du matériel.

Résumé

Calendrier

1. Au 1^er juillet 2003 : l’évaluation des risques devait être faite, et reportée dans le Document Unique avant le 31 décembre 2003.
2. Au 1^er juillet 2006 :
• définition et localisation des zones ATEX, établir un plan de zonage,
• rédaction du document relatif aux zones à risques d’explosion et à la protection contre les explosions,
• mise en conformité des équipements utilisés en zone ATEX, application aux matériels électriques, hydrauliques et pneumatiques,
• formation des travailleurs exposés.
3. En cas de modification de lieux de travail (équipements ou locaux), l’application de la réglementation est immédiate.

Résumé

La méthodologie :

• importance du travail en groupe,
• utilisations d’outils : textes réglementaires, guides de l’Union des Industries Chimiques (UIC), les normes américaines (NFPA), européennes, françaises (NF 60 079-10), explosimétrie, …
• nécessité d’une démarche cohérente.

Résumé

Autres données et exemples

Analogues au triangle du feu, le triangle de l’explosion pour les gaz et vapeurs, et l’hexagone de l’explosion pour les poussières.

Exemples de zonage :

ZONE 0 :

ciel d’un réservoir fermé (cuve, fût, bidon, …), non inerté, contenant un liquide inflammable, sans présence humaine.

ZONE 1 :

mises à l’air libre (évents)

ZONE 2 :

cuvettes de rétention, garniture d’étanchéité dynamique, en service normal, évents (soupapes de sécurité) sans aucun dégagement, en service normal.

À titre d’exemple, 1 litre de MEC (méthyl-éthyl cétone) déversé sur le sol donne un nuage de 260 litres d’ATEX.

Cas des chaufferies : elles ne sont pas incluses dans la réglementation ATEX car elles font l’objet d’une réglementation particulière (ICPE).

Résumé

Rappels de réglementation

La réglementation antérieure est également à considérer : en particulier la loi machine (94-40) , les décrets machines dangereuses (92-767, R 233-84 art. 1,5,7), la directive CEM …

La prise en compte des risques d’explosion est contenue dans l’article 1.5.7 de l’annexe 1 du R 233-84 du décret n° 92-767. Consulter les normes : EN 50014 à 50021 et 50028.

En résumé : pour l’utilisateur :

• évaluation et maîtrise des risques d’explosion
• analyse des risques lors de la conception
• analyse de l’équipement de travail
• classification du matériel :
• groupe I – mines
• groupe II –selon la température maximale de surface (CENELEC, CEI).

Un exemple qui facilite le repérage des matériels électriques peut être consulté sur le site " joucomatic ".

• marquage et balisage :

Pour les entreprises extérieures,

• Les zones ATEX doivent leur être signalées d’office dans les plans de prévention, et préciser s’ils doivent ou non y pénétrer.
• Le personnel doit être formé aux interventions en zone explosibles.
• si on intervient sur une machine certifiée ATEX que devient la certification ?
• elle perd sa certification.

Résumé

Divers

Henri annonce le programme des prochaines réunions.

• Le 2 avril nous expérimenterons une proposition de Aude (SOPREMA) qui a proposé que l’animation soit faite par un adhérent sur un sujet qui le préoccupe, et qu’après la présentation il soit fait appel à la salle pour débattre et faire part de retours d’expérience d’avis, de suggestions. Sujet proposé pour le 2 avril : Aude présentera " la communication dans l’entreprise en matière de sécurité ".
• Le 23 mars, une soirée sur le thème des " substances illicites " organisée avec la gendarmerie aura lieu à Merckwiller.

Les détails pratiques seront communiqués prochainement par mél et sur le site.

Raymond demande que dans la mesure du possible les interventions nous soient communiquées sous forme de fichiers électroniques pour pouvoir les placer sur le site. De cette façon des questions peuvent être posées soit via le forum, soit via nos adresses électroniques.

La séance est levée à 17h00.