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Alcool et entreprise(1)
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Auteur
: BENDER
Hubert
L'alcool
et l'entreprise. Notions de droits et d'obligation
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Alcool et entreprise(2)
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Organiser
un pot : mise en danger délibérée de la vie d'autrui
?
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Amiante
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Nouvelles obligations : repérage et constitution
d'un dossier technique. Décret n°2001-840 du 13 septembre
2001 et n° 2002-839 du 3 mai 2002
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Arrêtés
préfectoraux lorraine
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Arrêtés préfectoraux des établissements
soumis à la législation relative aux installations
classées pour la protection de l'environnement en
LORRAINE
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l’azote liquide : risques en laboratoire et prévention |
Article
de Florence Hibert publié dans L@ Lettre de l'association
ADHYS
Propriétés
physiques, usage en laboratoire, risques liés à son
utilisation, mesures de prévention, premiers secours
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Biofilm et légionelle
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Le
biofilm des réseaux d'eau potable
Pierre
MORIN dans Chaud Froid Plomberie
n° 644 - Mars 2002
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Boues
et déchets organiques
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Site sur la gestion des déchets
organiques
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CFC
et HFC
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Point
sur la règlementation européenne
Rappel des points d'application majeurs du règlement européen n° 2037/2000/CE du 29 juin 2000 concernant les fluides frigorigènes
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Les
conditions de travail
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Colloque ACTAL sur les conditions de travail le 9 avril 2003
AU CREF à COLMAR
Compte
rendu de Jean-Michel LAPLANCHE
Résumé
:
Préalable
Intervenants
Les
points critiques, les changements, le manque d'adaptation
Le
point de vue des spécialistes
Constats,
remarques
Risques
nouveaux
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CRAM
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Concours de sécurité: remise des prix
2002
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Cybersurveillance
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Texte de Robert Longeon
La cybersurveillance sur les lieux de travail et la protection des systèmes d'information
CNRS
Sécurité
Informatique N°39 avril 2002
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Boues,
déchets organiques
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Un site d'information sur la gestion des déchets
organiques.
Diverses rubriques : agenda, business (appels d'offres,
base de données des acteurs concernés par la gestion
de l'organique), dossiers, réglementation, nouvelles ..
http://www.atoutboues.fr.st
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Règlementation
européenne relative aux CFC et HCFC
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CFC : interdit
HCFC
neuf froid seul<100 kW
neuf réversible<100 kW
HCFC vierges =>2009
HCFC recyclés =>2014
Récupération
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Rappel des points d'application majeurs du règlement européen n° 2037/2000/CE du 29 juin 2000 concernant les fluides frigorigènes
1) Pour les CFC : Interdiction d'utilisation quelle que soit la puissance de l'équipement en matériel neuf ou en ajout (recharge) de fluide réfrigérant lors d'une intervention de maintenance.
2) Pour les HCFC :Interdiction d'utilisation, à partir du 1er janvier 2001 pour les produits et les équipements neufs de puissance frigorifique supérieure à 100 kW.
- Pour les équipements neufs de puissance inférieure à 100 kW en mode froid seul, utilisation possible jusqu'au 30 juin 2002 (date de fabrication).
- Pour les équipements réversibles neufs de puissance inférieure- à 100kW, soit fonctionnant en mode froid ou en mode chaud, utilisation possible jusqu'au 31 décembre 2003 (date de fabrication).
- Possibilité d'utilisation des HCFC vierges en maintenance, jusqu'au 31 décembre 2009l
- Possibilité d'utilisation des HCFC régénérés ou recyclés en maintenance, jusqu'au 31 décembre 2014.
3) Pour les CFC et HCFC : La récupération doit s'effectuer selon les règles de l'art, afin d'éviter l'émission à l'atmosphère. Pour une charge supérieure à 3 kg, un contrôle annuel d'étanchéité doit être effectué par un personnel compétent avec un équipement adapté. Avec ce même objectif, le décret français 92-1271 du 7 décembre 1992 est en cours de révision avec contrôle annuel obligatoire pour une charge supérieure à 2 kg.
La récupération est applicable et obligatoire durant les opérations de destruction des fluides réfrigérants, de recyclage ou régénération en maintenance, de démontage ou élimination d'un équipement.
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